GRAINS DE ROY
Présentation de la marque GRAINS DE ROY
Déposée le 6 mai 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAINS DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAINS DE ROY est expirée depuis le 6 mai 2024.
SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264732 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2557500 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28